Mentions légales

Limites de l'examen

En vigueur le 10 juin 2026

Ce qu'est un examen Quiet AI, ce qu'il n'est pas et comment on peut s'y fier.

Ce qu'est un examen

Un examen Quiet AI est un diagnostic de la gouvernance de l'IA d'une organisation, fondé sur des preuves, assisté par IA et signé par un examinateur, à la profondeur du niveau acheté, à un moment donné et dans un périmètre défini.

Ce qu'un examen n'est pas

Un examen n'est pas un avis juridique, une certification de conformité réglementaire, une approbation gouvernementale, une certification ISO ou accréditée, ni un produit d'assurance. Ce n'est pas une garantie contre une action réglementaire et il ne certifie ni la sécurité ni la performance d'un système d'IA.

Lire la note

La note est un diagnostic, et non une réussite ou un échec. Elle reflète la profondeur des preuves examinées, et la confiance de l'examinateur est rapportée séparément.

Fiabilité

On ne peut se fier à un résultat que comme à un examen à un moment donné, dans son périmètre et son niveau déclarés.

Votre responsabilité

Vous demeurez seul responsable de votre propre conformité légale et réglementaire. Un résultat peut être suspendu ou révoqué si les circonstances changent. Voir Gouvernance.